Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER
Francis AUDRAN

Numéro de dépôt :
96630945
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/06/2006

Présentation de la marque MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER

Déposée le 17 juin 1996 par Francis AUDRAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est Francis AUDRAN, domicilié(e) 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS AUDRAN - France.

La marque MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA POMME DE TERRE A VUE SUR LA MER est expirée depuis le 17 juin 2006.

Francis AUDRAN a également déposé les autres marques suivantes : PATATE DE GROIX, PATATE DE ROI, PATATE DE CHOIX.


Francis AUDRAN - 27, Rue Alfred de Musset, 44000 NANTES - France


FRANCIS AUDRAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Pommes de terre

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.